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Robots et législation


20 réponses à ce sujet

#1 levend

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Posté 20 septembre 2014 - 05:52

Je suis pas un fan des robot autonome (ce n'est pas que je n'aime pas, mais je n'ai pas les compétences), je construis des robot télécommandés.

Il y a quelques temps on avait discuté dans un ou de topic de ce forum de robot de combats, pas les petits combats de robot du style que l'on peut voir sur ce forum ou ailleurs en France, mais des vrais combats (parfois à mort) de robots, comme on peut le voir aux USA, par exemple.

J'avais même ouvert un forum dédié à ces robots de combat, quand j'ai finalement découvert que c'était illégal en France.

Vu la raison donnée sur un autre forum, j'ai toujours eu des doutes, même si en France on a l'habitude d'avoir des lois stupides.

 

N'ayant jamais pu avoir de réponse à ma question, je vous redemande de l'aide, cette fois-ci je crée un topic pour ne pas disparaitre au milieu d'un autre topic.Je ne veux pas payer un avocat ou autres frais juridques pour avoir cette réponse, donc si quelqu'un a la réponse où connais quelqu'un qui peut y répondre, venez ici.

 

Ma question est simple : ces combats de robot sont-il légaux ou non, en France ?


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#2 Jan

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Posté 21 septembre 2014 - 12:16

A vérifier mais à mes yeux tu rentres dans la catégorie des armes si tu fabriques un robot capable de faire des combats.

 

Tu dois ainsi déclarer ce type de fabrication à l'état :

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=4369D7E99C8D9EB8BCA15DCA7A47BC9D.tpdjo17v_2?idArticle=LEGIARTI000006630864&cidTexte=LEGITEXT000006071834&dateTexte=20041220

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006071834&dateTexte=20041220

 

Si je prends la première vidéo qui tombe sur youtube :

 

Ce sont bien des armes...

 

A mon avis avec l'acharnement d'une personne c'est évetuellement faisable, mais il va vraiment falloir énormément de patience, des assurances en béton et une responsabilité énorme sur les épaules de la personne qui organisera ce type de combats et qui sera responsable des robots.



#3 Leon

Leon

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Posté 09 février 2015 - 09:03

Je déterre ce sujet

Si je prends la première vidéo qui tombe sur youtube :

 

Ce sont bien des armes...

Qu'est-ce qui te fait dire que ce sont des armes aux yeux de la loi?

 

Des engins conçus pour détruire d'autres engins sont-ils des armes? Je ne pense pas.

Un marteau piqueur, un tractopelle, une débroussailleuse géante, un broyeur, une tondeuse, une disqueuse, un chalumeau, une torche à plasma, ce sont des outils très puissants et très dangereux, capables de détruire plein de choses, avec des conditions d'utilisations très strictes. Pourtant, ce ne sont pas des armes. Beaucoup sont même en vente libre, et sans besoin de "permis" pour les utiliser.

 

De ce que j'ai compris, vu de la loi, une arme est un truc conçu pour tuer des humains. Ce n'est pas le cas d'un robot de combat, qui est uniquement conçu pour "tuer" d'autres robots de combats.

 

Bref, je ne vois aucune raison pour que les combats de robots et les robots de combats soient interdits. Si on respecte plusieurs choses, ça me semble faisable:

* que le combat ne fasse pas l'objet de pari

* que le public soit protégé

* que toutes les règles de précaution soient utilisées pour l'ensemble des participants/spectateurs

 

Leon.


BOB4, mon drone hélicoptère autonome d'intérieur http://heli.bot.free.fr/
BOB3, mon robot autonome d'intérieur avec WiFi + Foxboard Linux http://ze.bot.free.fr/
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#4 levend

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Posté 28 février 2015 - 05:55

Je précise que les combats de robot (très méchants :D ), il y a la loi du pays concerné (prenant par exemple les USA), ensuite chaque ligue ou organisateur est libre d'imposer des règles qui vont plus loin que la loi.

Ces règles concernent principalement des problème de sécurité, parce qu'en cas d'accident, ceux sont les organisateurs qui en paient les frais. C'est pourquoi, dans le même pays, on peut retrouver des règles différentes, presque opposée, parce que les organisateurs ne voient pas les combat de la même manière : pour certain, c'est spectacle avant tout, pour d'autres, c'est spectacle et sécurité.

 

Vous avez déjà vu des combats avec des robot équipés de lance-flammes ? oui, alors que d'autres organisation interdisent tout combustible, que ce soit pour un lance-flamme, ou que ce soit pour la motorisation : ils semblerait qu'il y ait des robot de combat à moteur thermique, j'en ai jamais vu mais cela n'empêche que c'est précisé dans les règles. La raison est simple : pendant les combat, le réservoir peut être percé...

De même certaines organisations limitent le choix des batteries (plomb/acide interdites), en raison de la violence des combats, les conséquences pourraient être désastreuses....


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#5 Leon

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Posté 28 février 2015 - 06:08

Je précise que les combats de robot (très méchants :D ), il y a la loi du pays concerné (prenant par exemple les USA), ensuite chaque ligue ou organisateur est libre d'imposer des règles qui vont plus loin que la loi.

Ces règles concernent principalement des problème de sécurité, parce qu'en cas d'accident, ceux sont les organisateurs qui en paient les frais. C'est pourquoi, dans le même pays, on peut retrouver des règles différentes, presque opposée, parce que les organisateurs ne voient pas les combat de la même manière : pour certain, c'est spectacle avant tout, pour d'autres, c'est spectacle et sécurité.

 

Vous avez déjà vu des combats avec des robot équipés de lance-flammes ? oui, alors que d'autres organisation interdisent tout combustible, que ce soit pour un lance-flamme, ou que ce soit pour la motorisation : ils semblerait qu'il y ait des robot de combat à moteur thermique, j'en ai jamais vu mais cela n'empêche que c'est précisé dans les règles. La raison est simple : pendant les combat, le réservoir peut être percé...

De même certaines organisations limitent le choix des batteries (plomb/acide interdites), en raison de la violence des combats, les conséquences pourraient être désastreuses....

J'avais vu dans robot-wars un robot équipé d'un moteur thermique. C'était un petit moteur de tondeuse à gazon, qui faisait tourner des lames autour du robot. Mais c'était il y a très longtemps, dans les années 90 sans doute.

 

Pour l'autorisation ou non du combustible, c'est sans doute du au fait qu'il faut prévoir un dispositif anti-incendie dans la scène, et c'est loin d'être gratuit. Ce qui est certain, c'est que si on autorise le combustible, il faut limiter la quantité.

 

Sinon, pour les batteries au plomb, j'ai du mal à comprendre ce qu'elles ont de plus dangereux que les batteries Li-Ion par exemple. Les 2 peuvent exploser. Est-ce que ça veut dire que les combats autorisent seulement les batteries Ni-Mh, car les autres sont trop dangereuses?

 

Si la scène est suffisamment protégée, je ne vois pas trop le risque. Les scènes de robot-wars, c'est des murs en plexiglass de plusieurs centimètres d'épaisseur.

 

Leon.


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#6 levend

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Posté 28 février 2015 - 06:24

Pour le combustible, tu as raison.

 

Pour les batteries, je n'ai cité que les batteries acide/plomb, parce que tu m'as dit de ne pas donner d'infos si je n'avais pas de source fiable :D , et comme je n'avais pas envie de chercher dans un fichier de 200 (et quelques) pages, tout en anglais, je n'ai pas citer les batteries Li-Ion aux quelles je pensais aussi.

Toutefois, ils font la différence entre les batteries plomb/acide (liquide) et plomb/gel, ces dernières sont autorisées.

 

La scène (que j'appelle arène, en comparaison aux gladiateurs :D ), peut-être suffisamment protégée, mais il y aura toujours des dégâts, par exemple à l'intérieur de l'arène, et les réparation on un coup, pour l'acide, il y a en plus, un problème écologique ...

 

Après, ceux sont des choix des ligues ou organisateurs.


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#7 Leon

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Posté 28 février 2015 - 06:46

Pour les batteries, je n'ai cité que les batteries acide/plomb, parce que tu m'as dit de ne pas donner d'infos si je n'avais pas de source fiable :D , et comme je n'avais pas envie de chercher dans un fichier de 200 (et quelques) pages, tout en anglais, je n'ai pas citer les batteries Li-Ion aux quelles je pensais aussi.

Tu peux partager le doc de 200 pages que tu as trouvé, stp?

 

Leon.


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#8 levend

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Posté 28 février 2015 - 06:53

Je précise que ce fichier est plutôt sur la construction des robots de combat, mais il me semble qu'il y ait un peu question des règles, il faudrait que je vérifie. Je sais que j'avais un fichier sur les règles, mais c'était avant un combat avec mon Pc, combat que j'ai remporté :D , et qui m'a coûté cher.

 

Je vais cherché si je retrouve ces fichiers.


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#9 levend

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Posté 28 février 2015 - 07:00

Je viens de téléchargé le fichier de 367 pages (j'en avais perdu quelques unes :D ), je regardes s'il y est bien question de règles quelque part.


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#10 levend

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Posté 28 février 2015 - 07:56

Après un survol du fichier, il ne semble pas parler de règles, j'étais quasiment sûre qu'ils en parlaient dans ce fichiers, mais il reste intéressant pour la construction.

L'autre fichier risque d'être beaucoup plus difficile à retrouver.

 

J'ai des souvenir de ce que j'avais trouvé lorsque j'avais fait des recherches...


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#11 levend

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Posté 29 mars 2015 - 07:36

Je vais bientôt fermer définitivement mon forum : Les Gladiateurs mécaniques.

Je ne vois pas l'intérêt de le garder ...


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#12 levend

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Posté 25 juillet 2015 - 10:39

Je ferme mon forum Les Gladiateurs mécaniques et supprime la base de données, puisque de toutes façon c'est mort.

Toutefois, si quelqu'un se décidait à créer quelques chose pour les robots de combats, je pourrais êtres intéressé :D .

 

Je ne pense pas non plus garder le nom de domaine (game-area-maker.fr & game-area-maker.com), si ça intéresse quelqu'un. Le nom de domaine était prévu pour le lancement d'une activité qui ne se fera pas, je l'avais utilisé pour le forum, puisqu'après tout il était tout il était un peu question de jeux (combats) et d'aires de jeux (arènes). Je veux faire des économies...

 

Si le nom de domaine vous intéresse, contactez-moi rapidement, parce que dans les semaines à venir, je vais contacter mon hébergeur au sujet de ce nom de domaine


https://www.facebook.com/Exploration-Robotisée-de-notre-patrimoine-564661773904152/

 

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#13 levend

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Posté 03 août 2015 - 12:48

J'ai résilié mes nom de domaine.


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#14 levend

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Posté 04 septembre 2015 - 07:27

Je vais peut-être bientôt avoir une réponse pour la législation, grâce à un concurrent ( :D ), qui veut aussi créer ses combats...

 

Mon forum est toujours accessibles, je ne sais pas pourquoi...


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#15 R1D1

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Posté 17 décembre 2015 - 09:10

Salut !

Je suis tombé là dessus aujourd'hui : http://www.makerfight.fr/organisé par le Technistub http://technistub.org
Tu connais peut-être ? En tout cas, ils organisent un tournoi en 2016, donc ils ont peut-être des réponses pour tes questions de légalité. :)
R1D1 - Calculo Sed Ergo Sum -- en ce moment, M.A.R.C.E.L.
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#16 levend

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Posté 17 décembre 2015 - 09:20

Non, je ne connaissais pas, même si j'ai un laissé tomber le projet, je vais les contacter parce que je sais que d'autres personnes étaient intéressées et mon forum est toujours ouvert.

Et puis s'il pouvait en être organiser dans l'ouest  :wub: , je pourrais aussi être partenaire...


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#17 JEF

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Posté 18 décembre 2015 - 05:43

très intéressant ! C'est marrant, autrefois les robots de combats n'étaient qu'une minuscule petite idée qui n'arrivait pas à prendre, et maintenant on découvre des sites internet avec une réelle amorce de quelque chose, dans 2 régions différentes. Peu être plus qui sait ? Mais ça semble bien partie. Selon, l'an prochain je serais peu être de la partie....


Chaque jour est le premier du reste de ta vie.


#18 levend

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Posté 18 décembre 2015 - 06:24

Et les deux régions pourraient bien se rencontrer...


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#19 JEF

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Posté 18 décembre 2015 - 06:28

Ouai, pénible ça, personne dans le Sud !


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#20 levend

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Posté 24 janvier 2016 - 08:55


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Si le nom de domaine vous intéresse, contactez-moi rapidement, parce que dans les semaines à venir, je vais contacter mon hébergeur au sujet de ce nom de domaine

J'ai résilié mes nom de domaine.

Si vous êtes intéressé, vous pouvez toujours les utiliser gratuitement : je paie encore :diablo:


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